Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société L'Enclos Vert, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 10 000 €.

• Siège social : 24 rue de Marseille, 69007 Lyon, France
• Téléphone : 04 72 80 15 44
• Email : [email protected]
• SIRET : 792 118 340 00019
• RCS Lyon : 792 118 340
• TVA intracommunautaire : FR 78 792 118 340

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. Julien Rocher, en sa qualité de gérant de la société L'Enclos Vert.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

4. Activité & assurances

L'Enclos Vert exerce une activité de création et d'entretien de jardins de ville, potagers en bacs et murs végétaux. Nos intervenants sont titulaires du certificat individuel Certiphyto et notre entretien est conforme au référentiel du label EcoJardin.

Les travaux de maçonnerie paysagère sont couverts par une assurance de responsabilité civile professionnelle ainsi qu'une garantie décennale, conformément à l'article 1792 du Code civil.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (textes, photographies, logo, charte graphique, arborescence) est la propriété exclusive de L'Enclos Vert ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

6. Droit applicable & juridiction

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Lyon.